Avis et rapports d’expertise : Santé travail
Eaux
Le comité d'experts spécialisé (CES) « Eaux » évalue les risques sanitaires, pour la population générale et les travailleurs, relatifs à la présence de micro-organismes ou de contaminants chimiques dans les eaux destinées à la consommation humaine, les eaux récréatives, les eaux usées, les eaux de surface et souterraines.
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Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Le comité d'experts spécialisé (CES) "Evaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation" a pour mission l'évaluation des risques pour la santé humaine consécutifs à une exposition à des substances chimiques contenues ou libérées par des produits de consommation courante (produits ménagers, détergents…) et/ou des articles (jouets, textiles,...).
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Évaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies
Les domaines d'expertise du comité d'experts spécialisé (CES) "Evaluation des risques liés aux agents physiques et aux nouvelles technologies" sont : les nuisances sonores, les champs électromagnétiques non ionisants et ionisants, ainsi que l'impact sanitaire et environnemental des grands aménagements.
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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Les domaines d'expertise du comité d'experts spécialisé (CES) "Evaluation des risques liés aux milieux aériens" sont : la pollution atmosphérique urbaine et rurale, les indicateurs et valeurs limites de pollution atmosphérique, ainsi que la qualité de l'air dans l'environnement professionnel et dans les environnements intérieurs non professionnels.
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Perturbateurs endocriniens
Le groupe de travail (GT) "Perturbateurs endocriniens" est rattaché au CES "Caractérisation des dangers des substances et valeurs toxicologiques de référence".
- exercer une fonction de veille et d’analyse des travaux sur les mécanismes d’action de type PE ;
- réfléchir à la notion de perturbation endocrinienne et proposer des critères de classification des substances perturbatrices endocriniennes ; donner un avis sur les modèles d’études de ces effets ;
- concernant des substances données faisant l’objet d’une expertise à l’Anses, identifier les différents effets adverses tels que ceux sur la reproduction, la fertilité, le développement, le métabolisme, la cancérologie, …etc associés à un mode d’action PE et proposer des valeurs repère toxicologiques utilisables pour l’évaluation des risques sanitaires (ERS) ;
- contribuer à la priorisation des substances potentiellement PE devant faire l’objet d’une analyse approfondie de leurs effets en vue d’une éventuelle évaluation du risque sanitaire : populations sensibles.
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Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
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Valeurs sanitaires de référence
Les missions du comité d'experts spécialisé (CES) "Valeurs sanitaires de référence" sont les suivantes :
- l’évaluation des effets des substances chimiques sur la santé humaine et la caractérisation des relations dose-réponse, en vue de dériver des valeurs de référence (VTR, VLEP, VGAI, DNEL), de conduire des évaluations des risques sanitaires ou de proposer une classification dans le cadre du règlement CLP ;
- l’élaboration de valeurs toxicologiques de référence (VTR) ;
- l’élaboration de valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP)
- l’évaluation d’indicateurs biologiques d’exposition pouvant être recommandés pour la surveillance biologique des expositions aux substances chimiques des travailleurs et de la population générale, en vue de recommander différents types de valeurs limites biologiques;
- un positionnement sur les recommandations émises par le comité scientifique européen d’expertise sur les VLEP (SCOEL) lors de la phase de consultation publique organisée par la Commission européenne afin d’assurer une cohérence entre les travaux d’expertise européens et nationaux ;
- l’élaboration de valeurs guide de l’air intérieur (VGAI) ;
- la priorisation des substances chimiques devant faire l’objet de valeurs sanitaires de référence ;
- la conduite de travaux méthodologiques en lien avec la caractérisation des dangers des substances chimiques (effets des mélanges, approche probabiliste, relations QSAR,…), l’élaboration des valeurs sanitaires de référence et l’évaluation des méthodes de mesure.
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